Informations légales

Informations relatives au site

Le présent site Internet https://codinsa.org/ est la propriété de :
Cod'INSA
Association de loi 1901
Siège social : Maison des Étudiants - 20 avenue Albert Einstein - 69100 VILLEURBANNE - FRANCE
SIRET : 83866243500018
Code APE : 9499Z
Directeur de publication (nom du président de l'association) : Samuel DEL PUP
Contact : contactcod@insacodinsa.orgcod.fr
Ce site est soumis à la législation française, et toute contestation ou litiges liés à ce site seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l'association.


Informations relatives à l'hébergeur

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 ROUBAIX - FRANCE


Crédits

Images de la page d'accueil :

  • TRAN Kim-Anh pour les visuels ;
  • STADLER Olivia pour les photographies de la finale 2019 ;
  • PAUGOIS Alan pour la photographie du campus de Lyon ;
  • TOUPIN Loïck pour la photographie du campus de Rouen ;
  • GASTOU Rémi pour la photographie du campus de Toulouse.

Consultation et accessibilité

Cod'INSA ne peut être tenue pour responsable des aléas de connexion à internet, de fonctionnement du navigateur, de l'ordinateur ou tout autre périphérique de connexion, de connexion aux serveurs, de l'envoi des formulaires à une adresse erronée ou incomplète, de dysfonctionnement des serveurs de notre hébergeur, d'erreurs informatiques quelconques ou défauts constatés sur le site.
Notre formulaire d'inscription utilise le service hCaptcha afin de sécuriser le formulaire d'inscription vis-à-vis du spam, des crawlers abusifs ou des robots. Ce dernier vérifie que le formulaire ait été complété par un humain en analysant diverses informations (IP de l'utilisateur, interaction avec le formulaire et le site, durée de présence sur le formulaire ...). L'analyse débute dès que l'utilisateur accède à la page contenant le formulaire d'inscription. Les données collectées par l'analyse sont transmises à l'entreprise Intuition Machines, Inc (IMI). Pour plus de détails, nous vous invitons à consulter la politique de confidentialité de IMI, ainsi que les Conditions Générales d'Utilisation de hCaptcha.
Le présent site, ainsi que l'association, a pour langue de référence la langue française.


Limitation de responsabilité

Malgré tout nos soins, les informations contenues sur ce site peuvent parfois être incomplètes, comporter des omissions, des erreurs ou des lacunes. Merci de bien vouloir signaler toute erreur, lacune ou dysfonctionnement via techniquecod@insacodinsa.orgcod.fr en détaillant le problème, la manière de reproduire ce dernier si besoin, et le navigateur utilisé.
Cod'INSA ne pourra être tenue responsable d'un quelconque dommage matériel, ou perte de données, subi par le matériel informatique de l'utilisateur à la suite de l'utilisation du présent site internet et du téléchargement du contenu de ce dernier.
Par ailleurs, l'association ne pourra être tenue responsable des liens hypertextes présents sur ce site pointant vers d'autres ressources présentes sur Internet. Elle ne pourra pas être tenue responsable de la disponibilité, du contenu, de la consultation, ou des dommages liés à la consultation, de ces dites ressources.


Utilisation des cookies

Le présent site internet utilise des cookies de session. Un cookie est un bloc d'information stocké sur votre ordinateur (comme une sorte de fichier texte). Notre cookie de session nous sert uniquement à stocker les informations nécessaires à l'utilisation du site (identifiant de session et préférences de connexion) et à certaines fonctionnalités tel que le maintien de l'authentification une fois le site fermé.
Il est possible de configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies soit proposé ponctuellement, ou décidé automatiquement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal. Dans le cas du refus du cookie de session par votre navigateur, il se peut que certaines fonctionnalités de ce site internet ne soient pas toutes disponibles, ou soient dégradées.


Données personnelles

D'une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant.
Lors de l'inscription, nous vous demandons une adresse mail. Cette dernière ne sera utilisée qu'à but de contact par les organisateurs de Cod'INSA et uniquement dans le cas où votre participation aux qualifications d'une édition de Cod'INSA vous conduit à être sélectionné en tant que finaliste.
Ces données ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la réalisation et la tenue de la finale du concours si vous êtes sélectionnés.
Si vous souhaitez faire adresser une demande concernant vos données (que ce soit pour vous s'opposer à leurs traitements, les supprimer, y accéder ou à les rectifier), ou si vous avez des questions concernant le traitement, il vous est possible de contacter l'association par les biais suivants :
  • En message privé via les réseaux sociaux de l'association (Facebook, Twitter, Discord) ;
  • En contactant le directeur de publication directement ;
  • En contactant les organisateurs s'occupant de gérer le site web de l'association via techniquecod@insacodinsa.orgcod.fr.
Nous vous demanderons de bien fournir, pour chaque demande, une copie recto/verso d'une pièce d'identité (carte d’identité ou passeport) et une attestation sur l’honneur. À titre d'information, et au regard du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), nous vous invitons à consulter vos droits sur le site internet de la CNIL.
Si après nous avoir contacté, vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, nous vous prions de noter que vous avez le droit de déposer une plainte auprès de la CNIL concernant le traitement des données par l'association si vous jugez cela nécessaire.
A but technique et de maintenance, notre hébergeur conserve des journaux de connexions contenant :
  • L'IP du client utilisé pour se connecter à notre site ;
  • L'horodatage de la demande de consultation de la ressource (date et horaire) ;
  • Le code HTTP associé à la consultation de la ressource demandée sur ce site ;
  • Le lien vers la ressource demandée ;
  • Le navigateur utilisé, ainsi que le système d'exploitation, couplés avec leurs versions respectives ;
  • Le langage utilisé par le navigateur de l'utilisateur ;
  • Éventuellement, les messages d'erreurs liées à la consultation de la ressource.

Droit de propriété intellectuelle

Le présent site, ainsi que son contenu (logos, icônes, images ...), sont protégés au titre du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Ils appartiennent à l'association, à des personnes physiques (voir la section des crédits) ou à d'autres entreprises.
Toute reproduction, utilisation, ou représentation, quel que soit le support ou le procédé, de tout ou partie du site et/ou de son contenu nécessite le consentement de Cod'INSA, ou des tiers associés au contenu.
Toute marques ou logos autres que celles de l'association sont la propriété unique et absolue des tiers auxquelles ils appartiennent. Cod'INSA n'a donc aucun droit sur ces derniers, mais ils restent tout de même soumis à la protection du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Si vous souhaitez utiliser ces derniers, rapprochez-vous auprès de ces tiers pour connaître les modalités d'utilisations et de reproduction.
Pour toute demande d'autorisation concernant notre marque ou notre contenu, veuillez contacter le directeur de publication.
Lorsque l'utilisateur soumet sur le présent site internet des solutions aux exercices proposés, ce dernier cède à l'association le droit non exclusif et à titre gratuit, de représenter, de reproduire, de modifier, d'adapter, de distribuer et de diffuser les solutions au sein de l'association, ou à des tiers. Dans ce cas présent, l'association s'engage à créditer l'utilisateur à l'aide du pseudo associé à son compte.


Responsabilité de l'utilisateur

Toute tentative d'attaque, d'intrusion, ou d'utilisation frauduleuse de la part de l'utilisateur du présent site relève de la responsabilité de l'utilisateur. Sauf autorisation expresse de l'association, notamment à des buts de pentesting, vous vous exposez à des poursuites civiles et/ou pénales conformément au droit français.
Cod'INSA se réserve également la possibilité d'engager la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, information saisie via un des formulaires, mail, photographie ...).
En tant qu'utilisateur, vous êtes tenu responsable de votre navigation lorsque vous consultez des ressources externes à ce site. Vous êtes par ailleurs tenu à la sécurisation de votre compte en ne divulguant pas votre mot de passe ou votre réponse à votre question secrète à des tiers, et en vous connectant à ce site depuis un réseau sécurisé.
En cas d'accès non autorisé d'un tiers à votre compte à la suite de la divulgation de votre mot de passe, ou de la réponse à votre question secrète, l'association ne pourra être tenue responsable.


Évolution des informations légales

Cod'INSA se réserve le droit de modifier le contenu et les dispositions des présentes informations légales à tout moment et sans justification.
Si vous souhaitez faire adresser une remarque, des suggestions, ou faire remonter une erreur concernant les présentes informations légales, nous vous invitons à nous contacter :
  • En message privé via les réseaux sociaux de l'association (Facebook, Twitter, Discord) ;
  • En contactant le directeur de publication directement.

Publiée le 22/11/2023